Thèmes
- Obligations des fabricants des produits chimiques
- Contrôle autonome
- Objets
- Registre des produits chimiques
- Développement futur du RPC
- Comptes utilisateurs
- Principe lien et processus administratifs
- Rôles des utilisateurs
- Migration des rôles existants
- Ouverture et gestion de comptes utilisateurs
- Administration des utilisateurs par les utilisateurs principaux
- Paternité
- Partager et remplacer des informations protégées par le principe de la paternité
- CH-Login: Modifications du compte d'utilisateur
- CH-Login: Authentification à deux facteurs
- Informations sur la saisie/gestion de produits dans le RPC
- Outil de communication groupée (MMT)
- FAQ RPC
- Substances
- Nouvelle substance
- Substance existante
- Liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
- Substances répertoriées à l’annexe 1.17 ORRChim (annexe XIV REACH)
- Informations pratiques
- FAQ – Foire aux questions
- Communication selon le chiffre 3
- Consultations en cours relatives aux emplois ayant fait l’objet d’une demande
- Consultations passées relatives aux emplois ayant fait l’objet d’une demande
- Registre public des autorisations au sens de l’annexe 1.17, ch. 2, al. 4, ORRChim
- Produit intermédiaire
- Obligation de communiquer les préparations
- 1. But de la communication
- 2. Qui doit communiquer?
- 3. Quand faut-il communiquer?
- 4. Quelles substances et préparations sont soumises à communication?
- 5. Quelles données relatives aux substances et aux préparations doivent être communiqués?
- 6. Dans quel format se fait la communication ?
- 7. À quel moment une communication doit-elle être mise à jour?
- Simplification de la procédure de communication pour les préparations
- Communication volontaire d'une préparation dans le registre des produits chimiques (RPC)
- Notes sur la communication des préparations étiquetées avec EUH208
- Autorisation produits biocides
- Substances actives biocides
- Types de produit
- Autorisations transitoires (AN/AC)
- Notification de la décision par voie électronique
- Contrôle simplifié AN
- Autorisation AN
- Procédure d'autorisation AN des désinfectants
- Produits de protection du bois
- Procédure d’autorisation AN pour substances actives générées in situ
- Autorisation AC
- Autorisation pour des mêmes produits AN/AC
- Autorisation pour une famille de produits biocides AN/AC
- Demande d’autorisation de commerce parallèle AN
- Modification des autorisations existantes AN
- Dispositions transitoires
- Autorisations selon la procédure européenne harmonisée
- Autorisation AL
- Reconnaissance parallele
- Reconnaissance séquentielle
- Autorisation simplifiée
- Autorisation de l'Union
- Autorisation de commerce parallèle
- Autorisations pour les mêmes produits
- Autorisation pour une famille de produits biocides
- Modification des autorisations existantes
- Prolongation des autorisations existantes
- Questions de délimitation
- Articles traités
- Dispositions pour les autorisations spécifiques à la Suisse
- Obligation de communiquer les quantités de produits biocides mises sur le marché
- Communication d'un produit phytosanitaire d'importation parallèle
- Obligations des importateurs des produits chimiques
- Formulaires
- Obligations liées à l'emploi des produits chimiques
- Obligations liées à la remise des produits chimiques
- Export vers UE: REACH Helpdesk et CLP Helpdesk
- Bonnes pratiques de laboratoires (BPL)
- Législation sur les produits chimiques et guides d'application
- Législation sur les produits chimiques
- Révisions de la législation sur les produits chimiques
- Révision de l’ordonnance sur les produits biocides
- Adaptation des annexes l’ordonnance sur les produits chimiques
- Adaptation de l'annexe 1.10 de l'Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques (ORRChim)
- Ordonnance sur les produits biocides : adaptation des listes de substances actives
- Révisions terminées de la législation sur les produits chimiques
- Situation de l'harmonisation aux dispositions internationales
- Guides d'application et interprétation de la législation
- Contrôle du marché
- Evaluation du processus d'homologation des produits phytosanitaires
