Nouveautés

Release Note : Registre des produits chimiques V 4.6

La version 4.6 du Registre des produits chimiques (RPC) a été publiée le 24.01.2024. Il s'agit d'une version destinée à la correction de quelques bugs et à l'introduction de quelques améliorations internes.

Nouveautés:

Pour les produits biocides, il ne sera plus nécessaire de saisir l'adresse électronique/le numéro de téléphone du fabricant chimique
Des modifications ont été apportées à l'interface dans la section composition : le bouton pour remplacer la composition est plus visible, les noms de produits/substances très longs ont été adaptés à l'interface.
La stabilité du système a été améliorée
Correction d’un bug : Les catégories de matières constitutives (CMC) des matières premières des engrais sont également obligatoires pour les matières premières transférées de l’ancienne interface.

Impact sur les utilisateurs:

La communication du fabricant chimique peut se faire comme avant la version 4.5.
Il devrait y avoir moins d'erreurs internes au système

Release Note: Registre des produits chimiques V 4.5

Release Note : Registre des produits chimiques V 4.5

La version 4.5 du Registre des produits chimiques (RPC) a été publiée le 13.12.2023. Les changements les plus importants concernent les engrais et les produits biocides, suite aux révisions de leurs ordonnances respectives (OPBio, OEng).

Nouveautés:

Révision de l'ordonnance sur la mise en circulation des engrais :
- Les engrais sont maintenant approuvés selon deux nouvelles procédures, au lieu de trois précédemment.
- Introduction des catégories fonctionnelles de produits (PFC).
- Introduction des catégories de matières constitutives (CMC).
- Tous les engrais devront être classés et étiquetés conformément au SGH.
- Vous trouverez plus d'informations au sujet de l'homologation des engrais sur la page suivante: Homologation des engrais (admin.ch) (la page sera mise à jour au plus tard le 01.01.2024)
Révision de l'ordonnance sur les produits biocides :
- A partir du 1.1.2024, il est possible de déclarer la quantité de produits biocides mis sur le marché conformément à l'Art. 30c OPBio. La déclaration se fait via l'onglet « Quantité de produits biocides ». De plus amples informations seront publiées sur notre site web dans les semaines à venir.
Mise à niveau vers Java 17.
Petites améliorations de l'interface utilisateur:
- Nouvelle icône pour les substances actives.
- Amélioration de l'interface pour les contacts.
Les entreprises basées au Liechtenstein peuvent à nouveau être enregistrées par le biais du registre IDE.
La liste des procédures d'autorisation pour les produits biocides a été raccourcie.
La fonction de duplication de produit a été étendue aux engrais également.
Un filtre de recherche a été ajouté pour les PFC.

Impact sur les utilisateurs:

Les engrais seront automatiquement migrés vers les nouvelles procédures en cas de changement.
Dans le cadre de l'autorisation de produits biocides, seules les procédures AN sont maintenant sélectionnables.
Amélioration de la recherche d'engrais.
Possibilité de dupliquer les engrais existants.

Release Note: Registre des produits chimiques V 4.4

Release Note : Registre des produits chimiques V 4.4

La version 4.4 du registre des produits chimiques (RPC) a été publiée le 07.06.2023. Cette nouvelle version présente une interface utilisateur remaniée avec une plus grande facilité d'utilisation ainsi que de nouvelles fonctionnalités.

Nouveautés:

Nouvelle interface utilisateur:
- - L'interface a été visuellement améliorée et harmonisée avec les autres applications spécialisées de l’administration fédérale.,
- - Le passage d'une langue à l'autre a été facilité.
- - Les étapes de classification et d'étiquetage SGH des différents types de produits prennent désormais en charge la sélection d’éléments multiples.
Mise à jour de la page de recherche:
- - Les filtres de recherche ont été regroupés sous de nouveaux onglets :
  - - « Données sur le produit » pour filtrer les produits en fonction de leurs propriétés
  - - « Communiquant » pour filtrer les produits en fonction de leur communiquant (visible uniquement pour les comptes fédéraux, cantonaux et ToxInfo, ou lors de l'utilisation du registre public
  - - « Statut » pour filtrer les produits en fonction de leur statut
- - Il est désormais possible d'effectuer une recherche par C-ID de l'entreprise dans l'onglet Communiquant.
- - Lorsque la recherche se fait sans choisir de filtre, le moteur de recherche effectue désormais une recherche générale.
- - Il n'est plus nécessaire d'utiliser l'astérisque « * » comme caractère générique pour les recherches partielles.
Nouveau formulaire pour les substances de l'Annexe 1.17 :
- - Les communications et/ou les demandes de dérogations pour les substances listés à l'Annexe 1.17 ORRChim (Annexe XIV REACH) peuvent désormais être effectuées directement dans RPC à l'aide d'un formulaire spécifique.

Impact sur les utilisateurs:

La langue préférée par l'utilisateur devrait désormais être mémorisée entre les sessions.
Pour les entreprises:
- - Les communicants peuvent désormais lister tous leurs produits en un seul clic sur la page de recherche.
- - L'option de téléchargement des listes de produits a été déplacée de la page de recherche vers la barre de menu, dans le menu « Téléchargements ».
Pour les utilisateurs fédéraux, cantonaux et ToxInfo:
- - Le lien vers les Analyses, ou requêtes (« Abfragen »), a été déplacé de la barre de menu vers le tableau de bord, dans la section « Recherches ».

Release Note: Registre des produits chimiques V 4.3

Release Note : Registre des produits chimiques V 4.3

La version 4.3 du registre des produits chimiques (RPC) a été publiée le 25.01.2023. Il s'agit d'une version destinée à corriger quelques erreurs et à appliquer quelques améliorations internes.

Nouveautés :
• Aucunes

Impact sur les utilisateurs :
• Comme cette version contient principalement des mises à jour internes, elle ne devrait pas avoir d'impact sur les utilisateurs.

Release Note: Registre des produits chimiques V 4.2

La version 4.2 du registre des produits chimiques (RPC) a été publiée le 14.12.2022. Il s'agit d'une version publiée afin de corriger certaines erreurs et d'implémenter de nouvelles fonctionnalités concernant l'outil de notification de masse.

Quoi de neuf:
• Deux nouveaux types d'engrais ont été ajoutés :
o 790: Suspension d’engrais NK
o 791: Suspension d’engrais NK avec de l’urée-formaldéhyde

• Outil de notification de masse (voir : Supplément Notes de mise à jour 4.2) :
o Informations de contact

Impact sur les utilisateurs:
• Veuillez noter que la rétrocompatibilité avec les codes précédents a été prévue, mais il est peu probable qu'elle soit maintenue au-delà de l'année prochaine. Nous vous conseillons donc d'adapter vos systèmes dès que possible, en gardant à l'esprit que de nouveaux changements pourraient être nécessaires avec les prochaines versions. A la fin de cette période, les dossiers contenant des codes obsolètes ne seront plus validés par le système. D'autres informations opportunes sur la durée de la période de rétrocompatibilité suivront.
Veuillez noter qu'avec cette version, une nouvelle version du manuel d'utilisation de l'outil de communication de masse a été publiée (Outil de communication groupée (admin.ch)).

Release Note: Registre des produits chimiques V 4.1

La version 4.1 du registre des produits chimiques (RPC) a été publiée le 05.10.2022. Il s'agit d'une version publiée afin de corriger certaines erreurs et d'implémenter de nouvelles fonctionnalités concernant l'outil de notification de masse.

Quoi de neuf:
• Réactivation de la fonctionnalité "duplicate product".
• Changement de définition pour le type de substance.
• Insertion de c/o dans les adresses (si présentes).
• Outil de notification de masse (voir : Supplément Notes de mise à jour 4.1) :

o Mise à jour des produits via un fichier XML contenant un numéro EAN ou le symbole _ à nouveau possible.
o Nouveau code pour les noms commerciaux supplémentaires.
(Section 3. Désignations Commerciaux Supplémentaires dans "Complément Release Notes 4.1")
o Nouveau code pour la saisie du numéro d'article.
(Section 4. Numéros d'articles dans "Complément Release Notes 4.1")
o Correction pour les classifications qui n'ont pas de phrases H associées.
(Section 5. Classification GHS dans "Complément Release Notes 4.1")
o Modification des règles relatives aux descripteurs des substances.
(Section 6. Descripteurs dans "Complément Release Notes 4.1")

Impact sur les utilisateurs:
• La fonctionnalité "dupliquer le produit" sera activée et à nouveau disponible.
• Veuillez noter que la rétrocompatibilité avec les codes précédents a été prévue, mais il est peu probable qu'elle soit maintenue au-delà de l'année prochaine. Nous vous conseillons donc d'adapter vos systèmes dès que possible, en gardant à l'esprit que de nouveaux changements pourraient être nécessaires avec les prochaines versions. A la fin de cette période, les dossiers contenant des codes obsolètes ne seront plus validés par le système. D'autres informations opportunes sur la durée de la période de rétrocompatibilité suivront.

Release Note: Registre des produits chimiques V 4.0

La première version de RPC du projet APIS a été publiée le 01.06.2022. Cette première version est une préparation à la mise en œuvre des nouvelles fonctionnalités prévues pour les mois à venir.

Quoi de neuf:
• Gestion des adresses:

o Chaque entreprise aura un numéro d'identification unique : Company ID (CID)
o Le numéro IDE (s'il existe) sera présent dans la section "Communiquant".
o Si une décision (pour les produits biocides et les nouvelles substances) est nécessaire, il est possible d'informer l'organe de réception des notifications de produits chimiques de la forme sous laquelle elle doit être envoyée (Hard copy ou Incamail). Le mode d'envoi choisi est visible dans la section "Communiquant".