Du fait de leur dangerosité ou parce que leur utilisation présente des risques inacceptables, certains produits chimiques font l’objet d’interdictions ou de restrictions particulières.
Lorsqu’un produit chimique est susceptible d’avoir des effets nocifs sur un organisme (p. ex., irritations cutanées ou un cancer chez l’homme), il constitue un risque.
Réduction des risques
S’il n’est pas possible de réduire le danger intrinsèque d’un produit chimique, on peut en revanche réduire le risque qu’il représente, par exemple en empêchant ou en limitant l’exposition. L’étiquette et la fiche de données de sécurité des produits chimiques dangereux contiennent toujours des informations relatives aux dangers qu’ils présentent et les précautions à observer pour les utiliser de manière sûre. Ces informations de référence ne suffisent toutefois pas toujours pour limiter suffisamment les risques. Du fait de leur dangerosité ou parce que leur utilisation présente des risques inacceptables, certains produits chimiques font l’objet d’interdictions ou de restrictions particulières.
L’ensemble des mesures permettant de réduire les risques sont regroupées sous le terme de « gestion des risques ».
Informations complémentaires sur la gestion des dangers et des risques : lien vers la fiche d’information « Les dangers, les risques ».
Interdictions et limitations
En raison des risques qu’ils présentent pour la santé ou l’environnement, certaines substances ou certains groupes de substances font l’objet d’interdictions ou de restrictions spécifiques, soit au niveau de la vente, soit au niveau de l’utilisation. Les dispositions correspondantes figurent dans les annexes de l’ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques (ORRChim).
L’ORRChim interdit complètement certaines substances, ou en restreint utilisation lorsqu’il n’existe aucun substitut en l’état actuel de la technique. En matière de protection de la santé et de sécurité des consommateurs, on peut notamment citer l’interdiction de remise des substances cancérogènes à des particuliers ou la restriction relative à la concentration d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les objets contenant du plastique et qui peuvent être en contact avec la peau (les poignées de vélo, par ex.).
Vous trouverez un aperçu des interdictions et restrictions prescrites par l’ORRChim dans la rubrique « Liens ».
Dernière modification 26.01.2017
