Campagnes sur les produits chimiques

En règle générale, des rapports sont établis sur les différentes actions de contrôle effectuées sur les produits chimiques.

Batteries

Dans le cadre d'un contrôle coordonné du marché organisé en 2022 et 2023, les services des produits chimiques de certains cantons ont prélevé 80 batteries. Elles ont été analysées par l'Empa à Dübendorf afin de détecter la présence éventuelle de mercure (Hg), de cadmium (Cd) et de plomb (Pb).


Campagne nationale de contrôle du marché 2019-2022 des fluides frigorigènes

Les autorités cantonales d'exécution ont mené entre 2019 et 2022 une campagne de contrôle du marché des fluides frigorigènes coordonnée au niveau national. L'objectif de cette campagne était de vérifier si les réglementations de l'annexe 2.10 de l'Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques (ORRChim) étaient respectées, de sensibiliser le secteur et ainsi, au final, de réduire les émissions de fluides frigorigènes appauvrissant la couche d'ozone et stables dans l'air.


campagne nationale d’information et d’exécution dans les écoles 2020-21

La campagne scolaire nationale était une campagne d'information et d'exécution visant à faire connaître le guide dans les écoles de la FEPS I et de la FEPS II.


BPA/BPS interdits dans les papiers thermiques – Bilan

Resumé - Evaluation de l'interdiction BPA et BPS


Chlore actif

Rapport relatif aux contrôles effectués sur des produits contenant du chlore actif.  


huiles essentielles et de parfums d’intérieur

La majorité des magasins contrôlés se montraient sensibles à la thématique et remédiaient aux insuffisances constatées.


Rapport de contrôle sur les lessives et les produits de nettoyage

Dans le cadre de la surveillance du marché, les autorités d'exécution de la Confédération et des cantons ont vérifié si les prescriptions légales étaient respectées dans ce domaine des produits chimiques.


Contrôle du marché des produits phytosanitaires destinés à des particuliers 2022

En 2022, la Confédération et les cantons ont mené une campagne de contrôle à travers tout le pays. Ils ont passé au peigne fin l'assortiment des produits phytosanitaires (PPh) disponibles dans le commerce et accessibles aux particuliers. Sur près de 6000 produits contrôlés, 6 % ont été jugés non conformes et retirés de l’offre.


Produits phytosanitaires 2019

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2019


Produits phytosanitaires 2020

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2020


Produits phytosanitaires 2021

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2021


Campagne nationale sur les engrais

Dans le cadre d'une campagne nationale, 50 engrais minéraux phosphatés ont été examinés.
Les déclarations du produit et des ingrédients ont largement respecté les exigences légales.


Articles traités - Premier projet européen d’exécution du sous-groupe produits biocides du Forum

Le premier projet d'exécution du sous-groupe du Forum pour le RBP concernait les articles traités. La Suisse a également pu participer. Le projet a montré qu'il est nécessaire d'agir concernant l'étiquetage des produits traités.


Articles avec substances extrêmement préoccupantes

Obligation d’informer peu suivie


Substances soumises à autorisation

Non-respect de l’obligation de déclarer


Examen des générateurs d'aérosols sur le marché suisse

Dans le cadre de la surveillance du marché, les autorités d'exécution de la Confédération et des cantons ont vérifié si les prescriptions légales était respectées dans cet domaine des produits chimiques.


Rapport de projet désinfectants (COVID-19)

Rapport relatif aux analyses effectuées sur des désinfectants (COVID-19)


Contrôle du marché des métaux lourds dans les équipements électriques et électroniques III "Petits équipements électroniques"

Dans le cadre d'un programme coordonné de surveillance du marché réalisé en Suisse et au Liechtenstein en 2018, de nombreux petits appareils électroniques (avec les piles qu'ils pouvaient contenir) ont été analysés afin de connaitre leurs concentrations en plomb (Pb), mercure (Hg), chrome hexavalent (CrVI) et cadmium (Cd). Certains éléments d'étiquetage de ces appareils ont par la même occasion été contrôlés.


Campagne «Biocides dans les revêtements de façades»

La vérification des peintures, des vernis et des crépis pour façades s’est portée sur l’analyse des substances actives pertinentes ainsi que la classification et l’étiquetage. Les substances actives encapsulées ont également été examinées.


Campagne sur les produits biocides

Rapport sur le contrôle des produits biocides en 2017 et 2018


Rapport de projet concernant la concentration du DEET dans des produits utilisés sur la peau humaine

Des répulsifs contenant du DEET appliqués sur la peau humaine ont été analysés quant à la concentration de la substance active. Les résultats ont été comparés aux résultats obtenus avec des produits de protection du bois.


Produits phytosanitaires 2018

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2018


Bougies parfumées

Rapport relatif aux analyses effectuées sur des bougies parfumées


Le rapport sur l’arsenic dans les préparations d’animaux

Jusque dans les années 1980, les préparations animales se trouvant dans les collections d'écoles et d'exposition étaient traitées avec du trioxyde d’arsenic et d’autres produits biocides contenant du mercure pour les protéger des insectes ravageurs.
Par simulations de l’exposition, l’influence réelle sur les professeurs/es et les élèves de ces poussières toxiques a été analysée et documentée.

Arsen in Tierpräparaten (PDF, 2 MB, 25.02.2019)Le rapport est disponible en allemand avec résumé en français


Campings, durant les loisirs et lors d’activités en plein air

La campagne consistait à examiner au niveau national les produits chimiques utilisés dans les campings, durant les loisirs et lors d’activités en plein air. Elle visait une exécution uniforme du droit dans ce domaine, afin de mettre en évidence les lacunes observées dans les commerces spécialisés et de les éliminer.


Produits phytosanitaires 2017

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2017


Connaissances techniques 2016 - 2017: résumé

L’OFSP, division Produits chimiques et les services spécialisés pour l’exécution du droit des produits chimiques (www.chemsuisse.ch) ont examiné si les prescriptions en matière de remise étaient respectées lors de la vente de produits chimiques.


Rapport du projet «Substances actives biocides dans les textiles»

Les textiles ont été contrôlés pour leur traitement avec des substances actives biocides et la mise en œuvre du devoir de déclaration.


Campagne préliminaire du contrôle du marché des produits phytosanitaires: rapport de projet 


Huiles lampantes : rapport de projet

Les huiles lampantes sont très souvent dangereuses en cas d’aspiration et peuvent avoir de graves effets sur la santé en cas d’ingestion. Heureusement, en Suisse, tous les produits contrôlés sont étiquetés et emballés correctement.


Eurobiocides 3 en Suisse : une campagne sur les articles traités du réseau CLEEN

Rapport sur le contrôle de l’étiquetage des articles traités avec des substances actives biocides.


Produits phytosanitaires 2016

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2016


Rapport sur le projet «Produits d’entretien pour meubles» 2017

Les produits d’entretien des meubles sont très souvent dangereux en cas d’aspiration et peuvent avoir de graves effets sur la santé en cas d’ingestion. Pourtant, en Suisse, plus de 50 % des produits ne sont pas étiquetés ou emballés correctement.


Capsules de lessive liquide : rapport concernant le projet 2016

La lessive liquide en capsules est très concentrée et les emballages sont très attrayants pour les enfants. Dû à l’augmentation d’accidents, de nouvelles exigences légales ont été adoptées. En Suisse, elles sont bien respectées.


Produits phytosanitaires 2015

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2015


Swissbiocides 2011-2012

Rapport de contrôle des produits biocides en 2011 et 2012


MDI (Isocyanates de méthylène diphényle) 2014 - 2015

Rapport de contrôle des produits contenant des isocyanates de méthylène diphényle (MDI) tels que les mousses PU, les colles et les pâtes à joints


Déboucheurs solides (vérification du contrôle autonome) 2013 - 2015

Vérification du contrôle autonome des responsables de la mise sur le marché de déboucheurs solides très corrosifs


Acide fluorhydrique - Campagne 2012 - 2013

Rapport de contrôle des produits contenant de l’acide fluorhydrique


Campagne nationale d'analyse de polyfluorés dans les mousses anti-incendies et les produits
d'imprégnation 2013 - 2015


Produits phytosanitaires 2014

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2014


Produits phytosanitaires 2013

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2013


Contrôle de marché sur les métaux lourds dans les équipements électriques et électroniques II «Tubes fluorescents» 2011 - 2014

Rapport de contrôle des équipements électriques et électroniques (tubes fluorescents) sur le respect de la valeur limite de métaux lourds


Hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les pneus 2012 - 2013

Rapport de contrôle sur le respect de la valeur limite d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les pneu 


EuroDeter-CH (2012-2013)

Rapport de contrôle sur les lessives et les produits de nettoyage en collaboration avec d’autres pays européens


Produits phytosanitaires 2012

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2012


HCB dans les feux d’artifice 2011

Rapport de contrôle sur le respect de la valeur limite d’hexachlorobenzène (HCB) et d’autres substances dans les feux d'artifice


Lampes à huile et huiles lampantes 2012 - 2013

Rapport de contrôle sur le respect des directives relatives à l’emballage, à l’étiquetage et à la composition des huiles lampantes et aux instructions pour une conception sûre des lampes à huile


Chromate dans le ciment 2013

Rapport de contrôle sur le respect de la valeur limite de chromate dans le ciment


Produits phytosanitaires 2011

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2011


Métaux lourds 2011 - 2012

Rapport de contrôle sur le respect de la valeur limite de métaux lourds dans les équipements électriques et électroniques


Contrôle des entreprises de lutte contre les ravageurs et état de la formation 2009 - 2011

Rapport de contrôle des entreprises de lutte contre les ravageurs et respect des obligations liées à la formation


Plaquettes de freins 2008 - 2011

Rapport de contrôle sur le respect de la valeur limite de métaux lourds dans les plaquettes de freins des véhicules


Paraffines chlorées (vérification du contrôle autonome) 2009 - 2011

Vérification du contrôle autonome des responsables de la mise sur le marché de produits contenant de la paraffine chlorée


Produits phytosanitaires 2010

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2010


Campagne sprays au poivre 2010

Rapport de contrôle sur la composition et la pertinence du conseil lors de la remise de sprays au poivre


Produits phytosanitaires 2009

Rapport relatif aux analyses effectuées sur les produits phytosanitaires en 2009

Dernière modification 17.01.2023

Début de la page