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Publié le 22 janvier 2021

Notes sur la communication des préparations étiquetées avec EUH208

Si une préparation est étiquetée exclusivement avec une ou plusieurs phrases EUH (par exemple EUH208 Contient " nom de la substance sensibilisante>. Peut produire une réaction allergique), le produit n'est pas considéré comme dangereux selon l'ordonnance sur les produits chimiques (OChim).
Toutefois, si la préparation contient une substance mentionnée à l'article 19 lettre d OChim au-dessus de la limite de concentration, elle est soumise à communication. Le produit doit donc être communiqué dans le registre des produits chimiques (RPC) et une fiche de données de sécurité doit être préparée pour fournie aux utilisateurs professionnels.

Exemple: Pour une préparation avec un étiquetage uniquement EUH208: obligation de communiquer à partir d'une concentration individuelle de 0,1 % en poids Sens 1.

Notification volontaire : Les préparations non-dangereuses répondant aux critères d'étiquetage EUH208 avec des concentrations individuelles en substances sensibilisantes mois de 0,1 % en poids ne sont pas soumises à l'obligation de communication. Toutefois, l'étiquetage EUH208 et le nom de la substance doivent figurer sur l'étiquette du produit. Ces préparations peuvent être communiquées volontairement, à condition que certaines conditions soient remplies [communication volontaire]