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Substances

Nouvelle substance

Selon l’art. 4, al. 1, let. a, LChim, les nouvelles substances sont définies en tant que celles n'étant pas des substances existantes.

Substance existante

Une substance existante est une substance enregistrée conformément à l'article 5 de REACH, à l’exception des substances qui: 1. sont mises sur le marché en quantités plus importantes que celles enregistrées dans l’Espace économique européen (EEE), ou 2. sont exclusivement enregistrées en tant que produits intermédiaires, pour autant qu’il ne s’agisse pas de monomères; (art. 2, al. 2, let. f, OChim)

Liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC)

L’annexe 3 de l’ordonnance sur les produits chimiques (OChim) contient la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC). Cette liste est continuellement actualisée en fonction des évolutions en Europe. Les substances répertoriées contenues dans des objets sont soumises au devoir d’information.

Substances répertoriées à l’annexe 1.17 ORRChim (annexe XIV REACH)

Dérogation pour des substances répertoriées à l’annexe 1.17 ORRChim (substances visées à l’annexe XIV REACH)

Produit intermédiaire

Cette page contient toutes les définitions relatives aux produits intermédiaires